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FONDS SECTION GESTION DES FORMULAIRES ET REPROGRAPHIE. - - 0 - 0,0 m de documents textuels
Numéro de fond: 92
Histoire administrative
La Section gestion des formulaires et reprographie relève du Service de l'audio-visuel et de la reprographie. Et relève, depuis 2002?, du Service d'appui à l'enseignement et à l'apprentissage.
Portée et contenu
Le fonds Section gestion des formulaires et reprographie ne contient plus aucun document, puisque les documents sont déclassés selon les règles prescrites dans le Calendrier de conservation de l'Université (Méthode 20-4).
Source immédiate d'acquisition: Transfert administratif.
Langues: Français et anglais.
Restrictions: Les documents contenant des informations personnelles et confidentielles sont restreints à la consultation et à la reproduction.Les documents sont soumis à la Loi sur les droits d'auteur.
Versements complémentaires: Aucun autre versement n'est attendu.
Anglais
FORMS MANAGEMENT AND REPROGRAPHY SECTION FONDS. - - 0 - 0,0 m of textual records
Reference Number: 92
Administrative history
The Forms Management and Reprography Section is under the Audiovisual and Reprography Services. Since 2002? it is under the helm of Teaching and Learning Support Service.
Scope and content
The Fonds of Forms Management and Reprography Section do not contain any document, since they were destroyed according to the University Retention Schedule (Method 20-4).
Immediate source of acquisition: Administrative Transfer.
Languages: French and English.
Restrictions: Documents containing confidential and personal information are restricted to consultation and reproduction.The records are submitted to the Copyright's Act.
Accessions: More more accruals are expected.