Liste des fonds d'archives et collections
Recommencer la recherche
FONDS COORDONNATEUR DE LA SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL. - - 1972-1985 - 0,0 m de documents textuels.
Numéro de fond: 90
Histoire administrative
En 1978, le poste de Coordonnateur, Santé et Sécurité au travail, est créé et relève du Surintendant du Service de la protection. Il s'occupe de mettre sur pied et de coordonner les programmes de prévention des incendies et des accidents sur le campus. En 1993, le Comité de la santé, de la sécurité et de l'environnement remplace le coordonateur.
Portée et contenu
Le fonds du Coordonnateur de la santé et sécurité au travail ne contient plus de document, puisque les rapports d'incendie, les rapports des systèmes d'alarme et les rapports des accidents de travail, rédigés par le Coordonnateur font partie de documents à déclasser selon le calendrier de conservation de l'Université (méthode 20-4).
Source immédiate d'acquisition: Transfert administratif.
Langues: Français et anglais.
Restrictions: Les documents contenant des informations personnelles et confidentielles sont restreints à la consultation et à la reproduction.Les documents sont soumis à la Loi sur les droits d'auteur.
Versements complémentaires: Aucun autre versement n'est attendu.
Anglais
CO-ORDINATOR OF OCCUPATIONAL HEALTH AND SAFETY FONDS. - - 1972-1985 - 0,0 m of textual records.
Reference Number: 90
Administrative history
The Co-ordinator of Occupational Health and Safety position is established in 1978, it reports to the Superintendent of the Protection Service. The Co-ordinator initiates and co-ordinates programmes for fire and accident prevention on campus. In 1993, a Committee on Health, Safety and Environment replaces the co-ordinator.
Scope and content
The fonds of the Co-ordiantor of Occupational Health and Safety does not contain any documents since the fire reports, fire alarm reports, and work incidents reports written by the Co-ordinator were to be destroyed according to the University Retention Schedule (method 20-4).
Immediate source of acquisition: Administrative Transfer.
Languages: French and English.
Restrictions: Documents containing confidential and personal information are restricted to consultation and reproduction.The records are submitted to the Copyright's Act.
Accessions: No more accruals are expected.