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FONDS COMITÉ EXÉCUTIF DU SÉNAT. - - 1969-2000 - 3,36 m de documents textuels. - 28 documents multimédias.
Numéro de fond: 123
Histoire administrative
Le Comité exécutif du Sénat a été créé par le Sénat le 9 février 1970. Ce Comité est composé du recteur, du vice-recteur (Enseignement et recherche), du secrétaire de l'Université et de six membres du Sénat. Il reçoit les demandes faites au Sénat, les traites ou les transmets au comité approprié. Il reçoit également et étudie les rapports des comités du Sénat, s'assure que ces comités fonctionnent et soumettent au Sénat toute recommandation qu'il considère utile à l'amélioration du fonctionnement de l'Université.
Portée et contenu
Procès-verbaux du Comité exécutif.
Source immédiate d'acquisition: Transfert administratif.
Langues: Français et anglais.
Restrictions: Les procès-verbaux sont ouverts à la consultation, mais les documents connexes sont fermés à la consultation et à la reproduction.
Instruments de recherche: Inventaire des documents textuels.
Versements complémentaires: D'autres versements sont attendus.
Anglais
EXECUTIVE COMMITTEE OF THE SENATE FONDS. - - 1969-2000 - 3.36 m of textual records. - 28 multimedia documents
Reference Number: 123
Administrative history
The Executive Committee of the Senate was established by the Senate on February 9, 1970. The Committee is composed of the Rector, the Vice-Rector (Academic), the Secretary of the University, and six members of the Senate. It receives requests made to the Senate, deals with them or refers them to the appropriate Senate committees receives and deals with Senate committees' reports; ensures that committees function properly; and submits to the Senate any recommendations it considers apt to contribute to the betterment of the University.
Scope and content
Minutes of the Executive Committee.
Immediate source of acquisition: Administrative Transfer.
Languages: French and English.
Restrictions: The minutes are open to consultation, but the joined materials are close to consultation and reproduction.
Finding aids: Inventory of textuals documents.
Accessions: More accruals are expected.